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Réunion publique à Baden-Baden avec Frédéric Petit le 22 septembre !

Madame, Monsieur, chères et chers concitoyens,

En collaboration avec le Cercle Franco-Allemand de Baden-Baden, j’ai le plaisir de vous inviter à une réunion publique. Ce sera l’occasion de faire un “bilan de la législature à mi-mandat et un état des lieux de la relation franco-allemande.”

L’évènement aura lieu le 22 septembre 2019 à 16h dans la salle “Kulisse” du Kurhaus Restaurant,
Kaiserallee 1
76530 Baden-Baden

Il n’est pas prévu de traduction. Chacun parlera dans sa langue.

Pour garer votre voiture, je vous conseille le parking souterrain du Kurhaus.

Pour participer à cette rencontre, je vous propose de vous inscrire en envoyant un mail à contact@fredericpetit.eu, en précisant “Baden-Baden.”

Je me réjouis de cet échange.

Bien à vous

Sehr geehrte Damen und Herren,

gemeinsam mit der Deutsch-Französischen Gesellschaft Baden-Baden lade ich Sie herzlich zu einer öffentlichen Diskussion zum Thema “Halbzeitbilanz der Legislaturperiode und Stand der deutsch-französischen Beziehungen” ein.

Die Veranstaltung findet am 22. September 2019 um 16 Uhr im Saal “Kulisse” des Kurhaus Restaurants statt,
Kaiserallee 1
76530 Baden-Baden

Dolmetschen ist nicht vorgesehen. Jeder spricht seine Sprache.

Zum Parken empfehle ich die Kurhaus-Tiefgarage.

Bitte geben Sie unter contact@fredericpetit.eu unter Angabe des Betreffs “Baden-Baden” Bescheid, wenn Sie teilnehmen möchten.

Ich freue mich sehr auf den Austausch.

Mit freundlichen Grüßen

Frédéric Petit

L’agenda de la semaine

Retrouvez les dates à retenir pour cette semaine. 

Vous souhaitez plus d’information ? L’agenda complet est également disponible et la carte de des déplacements vous permet de suivre votre député en temps réel. 

Suivez mon travail de rapporteur budgétaire

Cette page sera mise à jour en fonction de l'avancée des travaux parlementaires

Depuis 2017, je suis rapporteur pour avis des crédits du programme 185 de la mission budgétaire “Action extérieure de l’Etat” pour la Commission des affaires étrangères. Ce programme, dénommé “Diplomatie culturelle et d’influence” comprend les subventions données à l’AEFE, les Instituts français, Campus France et Atout France. 

Chaque année, je suis donc en charge de présenter et défendre ses crédits devant la Commission des affaires étrangères, et devant la représentation nationale en hémicycle.

L’enjeu de ce programme est central, puisqu’il est au centre de notre politique de développement de l’enseignement français à l’étranger, de son réseau, mais aussi de la présence française dans le monde, de la diffusion de sa culture et de sa visibilité à l’international.

Le travail du rapporteur budgétaire est aussi, comme le veut la fonction du député, un travail de contrôle. Aussi, si la période septembre-décembre est dédiée aux débats sur la loi de finance, la période avril-juin est celle du contrôle de sa bonne mise en application. C’est pour cela que l’Assemblée Nationale propose, chaque année en juin, un échange avec le gouvernement appelé “Printemps de l’évaluation” permettant aux rapporteurs budgétaire d’interpeller les Ministres sur la bonne mise en oeuvre des décisions budgétaires et se projeter pour la prochaine loi de finances.

Sur cette page, vous pouvez suivre mon travail de rapporteur pour le budget de l’Etat pour l’année 2020 : 

Printemps de l’évaluation (Mai-juin 2019)

6 mai : Auditions du CIEP, du CNED.

7 mai : Rencontre avec la SACEM.

9 mai : Audition de la Mission Laïque Française. Table ronde sur l’audiovisuel extérieure.

10 mai : Auditions de la Direction Générale de la Mondialisation. Table ronde sur l’action extérieure de l’Etat en présence des Ministères de l’éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de l’Action et des comptes publics.

-28 mai : Rencontres avec les cabinets des Ministères de l’Europe et des affaires étrangères et de l’éducation nationale.

-29 mai : Rencontre avec les représentant du réseau Canopée.

3 Juin : Interpellation du gouvernement sur l’application des crédits du programme 185 “Diplomatie culturelle et d’influence”.

-25 juin : Nomination et confirmation des postes de rapporteurs budgétaires

-26 juin : Visite du service administratif en charge des homologations dans le réseau d’enseignement français à l’étranger.

-15 juillet : Audition de Charles Personnaz, auteur du rapport sur l’action de la France dans la protection du patrimoine au Moyen Orient.

-23 juillet : Audition de LLoyd de Pampelonne, directeur Irak de L’œuvre d’Orient.

-25 juillet : Audition de Valery Ferland, Diplomate et Directeur de l’ALIPH (Alliance Internationale de la Protection du patrimoine en zone de conflit)

Projet de loi de finances (septembre-décembre 2019) :

9-13 septembre : Mission d’information en Iraq

17 Septembre : Audition de Pierre Buhler, Directeur de l’Institut Français.

-18 Septembre : Audition de la Conférence des Présidents d’Université.

-19 Septembre : Audition de Campus France.

-2 Octobre : Commission des affaires étrangères. Audition de Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2020.

-8 Octobre : Audition de Laurence Auer, Direction de la Culture et de l’Enseignement du Ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

-22 Octobre : Présentation du rapport pour avis, débats et votes sur les crédits du programme budgétaire en Commission des affaires étrangères.

Novembre : Présentation des crédits du programme en séance publique. Vote du projet de loi de finances 2020 en première lecture.

Fin décembre : vote définitif du projet de loi de finances

Retrouvez mes précédents travaux : 

Pour 2018, mon rapport, ma présentation devant la Commission et en Séance publique.

Pour 2019, mon rapport, ma présentation devant la Commission et en Séance publique et mon intervention au Printemps de l’évaluation.

Changements climatiques et conflits : suivez mon travail de rapporteur

Note : cette page sera mise à jour au fur et à mesure de l'avancée des travaux parlementaires sur le rapport. 

Les conséquences des changements climatiques – montée du niveau des mers et des océans, augmentation de la fréquence et de l’intensité des catastrophes naturelles, … – participent à des bouleversements économiques et sociétaux importants dans le monde. Elles impactent aussi la stabilité des relations internationales avec, principalement, une hausse des tensions en termes de disponibilité des ressources alimentaires, en eau potable et énergétiques ainsi qu’avec les déplacements de population que cela engendre.

Ces dérèglements contribuent à l’aggravation de situations existantes – économiques, sociales et politiques – à l’intérieur d’un pays ou entre États, exacerbant des tensions politiques qui sont de potentielles sources de crises plus profondes, elles-mêmes susceptibles de déboucher sur des conflits armés.

Face à ces risques, des mesures d’adaptation ont été prises en France, en Europe et au niveau international afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre, limiter la vulnérabilité et accroître la résilience des sociétés. A l’international, des financements spécifiques ont été créés, tel le mécanisme du « Fond Vert pour le Climat », et des stratégies de solidarité ont été engagées. Des projets de consolidation de la paix par des actions en faveur de l’environnement sont également apparus, comme pour inverser le caractère conflictuel des effets du changement climatique dans des États particulièrement fragiles et vulnérables.

Les interférences entre dérèglement climatique et conflits sont nombreuses ; les intérêts, enjeux et acteurs en la matière le sont tout autant. Aussi, une diplomatie environnementale a vu le jour pour intégrer l’environnement comme thématique principale et transversale dans tous les champs de l’action diplomatique, tels les sujets commerciaux, énergétiques, de santé, de développement ou migratoire.

J’ai été nommé en février 2019 par la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale co-rapporteur sur la mission d’information “changements climatiques et conflits” aux côtés du député de la Gironde, Alain David.

Ensemble, nous préparons un rapport qui permettra de mieux comprendre les impacts géopolitiques que peuvent provoquer les changements climatiques. Les exemples historiques ne manquent pas, mais alors que nous sommes en pleine remise en cause de notre impact sur la planète, il est également important de mettre en perspectives les potentielles crises internationales qui pourraient émerger face aux évolutions climatiques.

Le rapport est prévu d’être présenté à la Commission et rendu public pour début 2020.

Vous pouvez participer à l’élaboration de ce rapport : venez nous rejoindre ! 

Calendrier de la mission d’information parlementaire : 

-13 mars 2019 : Réunion constitutive des équipes parlementaires.

-Mars-mai 2019 : Récupération des ressources bibliographiques.

-Juin 2019 : Réunion d’étape avec les co-rapporteurs et les équipes parlementaires.

-8 juillet 2019 : Audition de François Gemenne, directeur exécutif du programme de recherche interdisciplinaire « Politiques de la Terre » à Sciences Po.

-9 juillet 2019 : Audition de Bruno Tertrais, de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)

-11 juillet – 15 août 2019 : Appel à manifestation d’intérêt pour des contributions citoyennes au rapport d’information »

-16 juillet 2019 : Audition de Bastien Alex, de l’observatoire géopolitique des enjeux des changements climatiques en termes de sécurité et de défense auprès du ministère de la défense.

23 juillet 2019 : Audition d’Alice Baillat, spécialiste du Bengladesh, membre de l’Observatoire défense-climat.

-Novembre 2019 : Déplacement d’observation sur le terrain (pays à définir).

-Janvier 2020 : Présentation du rapport devant la Commission des affaires étrangères. Publication du rapport.

Vous souhaitez en savoir plus ? Mieux vous informer et connaître nos sources ou nous en recommander ? Consultez notre bibliographie -> 

Climat et Conflit - Base biblio (2)

Déclaration des revenu : mieux comprendre les dernières évolutions

Depuis le 10 avril s’est ouverte la période de déclaration de vos revenus pour l’année 2018. Depuis le vote du dernier budget, plusieurs évolutions sont entrées en vigueur, et il est important d’accompagner les contribuables à travers ces changements. Vous n’avez pas encore fait votre déclaration ? Vous avez des difficultés à suivre la procédure ?

Ci-dessous, nous vous expliquons comment vous y prendre : 

Je suis non-résident, et je n’ai pas encore d’espace particulier sous le portail impots.gouv.fr

Vous devez vous rendre sur le portail impots.gouv.fr, dans la rubrique en haut à droite de votre écran “Votre espace particulier” par laquelle vous accédez au cadre “Connexion ou création de votre espace”. Vous avez besoin de trois éléments d’identification qui figurent sur vos documents fiscaux : numéro fiscal, numéro d’accès en ligne et revenu fiscal de référence ; mais vous pouvez également utiliser l’icône FranceConnect grâce à vos identifiants attribués par un des partenaires : AMELI, La Poste, MobileConnect et moi ou la Mutualité Sociale Agricole.

Si vous ne disposez d’aucun de ces éléments, le cadre “Aide” vous permet d’obtenir un numéro fiscal en cliquant sur le lien “Vous n’avez pas encore de numéro fiscal ?”,  puis sur le lien “Centre des finances publiques”. Le parcours vous amène sur la page suivante :

https://www.impots.gouv.fr/portail/international-particulier/questions/je-suis-non-resident-et-je-ne-dispose-pas-dun-identifiant

Dans tous les cas, un certain nombre d’informations vous seront demandées : votre état civil, une adresse en France (ou une adresse à l’étranger si vous ne disposez d’aucune adresse en France) et la copie d’une pièce justificative d’identité.

Plusieurs situations peuvent se présenter:

1 – Vous détenez ou occupez un bien en France – ou vous avez une adresse de contact en France (ex: adresse d’un avocat, d’un notaire, d’un membre de la famille, …)

Vous devez alors impérativement indiquer cette adresse en France dans le formulaire accessible depuis la rubrique « Besoin de nous contacter », dans le cadre “Comment puis-je créer mes identifiants pour accéder à mon espace particulier ?”, en bas de page en cliquant sur Accès au formulaire.  

2 – Vous ne disposez pas d’une adresse de contact en France

Pour ce cas, vous devez indiquer votre adresse à l’étranger dans un autre formulaire, spécifique aux non-résidents sans adresse de contact en France, et accessible depuis la page

https://www.impots.gouv.fr/portail/international-particulier/questions/je-suis-non-resident-et-je-ne-dispose-pas-dun-identifiant

Une fois l’ensemble des informations saisies, vous recevrez un courriel vous indiquant que vous pouvez créer un espace particulier. Après avoir saisi votre adresse mail et votre mot de passe, vous recevez un autre courriel contenant un lien sur lequel vous devez cliquer, dans les 24 heures, pour valider l’accès à votre espace particulier

N’oubliez pas de conserver vos mots de passe pour les futures connexions !

Contribuables particuliers non-résidents : comment et pourquoi demander le bénéfice du taux moyen

Vous habitez à l’étranger et vous percevez des revenus de source française imposables en France. Vous avez donc une obligation de déclarer ces revenus en France.

Ces revenus sont imposés au taux minimum de 20 % jusqu’à un seuil de 27 519 € de revenu net imposable et au taux minimum de 30 % au-delà. Pour les revenus ayant leur source dans les départements d’outre-mer, ce taux minimum s’élève à 14,4 % (ou à 20 % au-delà de 27 519 €).

Toutefois, vous avez la possibilité de bénéficier d’un taux d’imposition inférieur, appelé taux moyen, déterminé sur la base de vos revenus mondiaux (revenus de sources française et étrangère). Pour permettre la détermination de ce taux moyen, vous devez indiquer le détail de vos revenus de sources française et étrangère à la section « Divers » de la déclaration des revenus n° 2042, rubrique 8TM. Les montants à déclarer dans cette rubrique sont des montants avant déduction des différents abattements.

En outre, la déduction des pensions alimentaires est désormais admise pour le calcul du taux moyen, sous réserve que les pensions versées soient déclarées dans les revenus du bénéficiaire et imposables en France, et qu’elles n’aient pas donné lieu, pour le contribuable qui les verse, à un avantage fiscal dans l’État de résidence.

Dans un tel cas, il convient de les mentionner dans la fenêtre de la déclaration en ligne dédiée au calcul du taux moyen et intitulée « Les pensions alimentaires versées sont déductibles » (ou sur le formulaire 2041 TM en cas de déclaration papier).

Si le taux moyen vous est plus favorable, il sera appliqué sur vos seuls revenus de source française et apparaîtra sur votre avis d’impôt à la place des taux minimums.

Vous souhaitez en savoir plus ? Deux documents sont à votre disposition. 

La Députée des Français établis à l’étranger Anne Genetet, auteure du rapport sur la mobilité à l’international et des multiples propositions d’évolutions sur la fiscalité des non-résident met à votre disposition deux documents, l’un sous forme de résumé, l’autre plus détaillé, afin de vous aider à mieux comprendre comment fonctionne les nouveaux régimes. 

Votre député


Je suis né en 1961, à Marseille.

J’ai grandi par la suite en Lorraine, où mon père est venu travailler dans la sidérurgie. Mon père était ingénieur, et ma mère professeur d’anglais.

Je suis rentré en mathématique supérieure après avoir passé un bac scientifique, mais, « en même temps », avec latin et grec. J’ai toujours eu du mal à rester sur des rails prédéfinis…

J’ai effectué un service national civil de 16 mois au Cameroun, et à mon retour, j’ai décidé de m’engager à temps plein dans un projet social dans la ZUP de Borny, à Metz. Notre équipe était éclectique, à l’image de ce que je revendique près de 40 ans plus tard en politique, puisque des gens aussi différents que le responsable de la cellule du PC, le curé de la paroisse, les assistantes sociales du département, des associations d’étrangers de bords politiques parfois opposés (29 nationalités, environ 20,000 habitants), avaient décidé de travailler formellement ensemble pour l’intérêt commun des habitants…

Cela a duré onze années passionnantes.

Je me suis marié à Agnieszka, de Cracovie, en 1990.

Pour la petite histoire, je suis allé demander sa main en septembre 1989 en vélo (depuis Metz), et j’ai donc franchi le rideau de fer juste avant qu’il ne tombe !

Puis j’ai dirigé le Centre Interculturel de Bévoye, toujours à Metz, expérience transfrontalière de rencontres de jeunes Européens dans l’Europe qui venait de s’ouvrir (Office franco-allemand pour la Jeunesse – OFAJ et CE).

En 1998, j’ai repris mes « rails » d’ingénieur, et j’ai rejoint la Compagnie Générale de Chauffe, l’ancêtre du groupe Veolia Energie, qui m’a offert l’opportunité de m’installer en Europe centrale (Lituanie puis Pologne) où il se développait à l’époque activement.

En 2005, j’ai pris la responsabilité d’Onyx Polska (Véolia Environnement). J’ai d’ailleurs à ce titre eu un rôle consultatif à la Sejm polonaise (le parlement), puisque j’avais été élu président du Syndicat des Employeurs des Déchets.

En 2009, je me suis lancé dans des activités d’expertises et de conseil en Europe. J’ai effectué des missions très diverses, du captage de méthane dans les vieilles mines du Donbass, à du conseil à un député européen Polonais pour la Cop 15, entre autres exemples…

Le groupe Consolis (ex Bonna Sabla) m’a proposé de partir en Egypte en 2010, au départ pour redynamiser sa filiale égyptienne, puis pour des objectifs rapidement moins ambitieux sur le plan économique après le Printemps Arabe. Ces cinq années et trois révolutions m’ont beaucoup appris sur moi-même, sur la responsabilité du chef d’entreprise en cas de crise en particulier. J’ai été nommé à cette époque pour la première fois Conseiller de Commerce Extérieur de la France par le Ministre des Affaires Etrangères. Je le suis d’ailleurs toujours aujourd’hui, à Varsovie, et au Bureau de la Commission Europe.

Je suis revenu en Pologne en 2015, avec le groupe Consolis pour une courte période, puis pour relancer mon activité de free lancer. Je me suis engagé en 2016 dans un projet de création d’une Entreprise d’Insertion dans les Quartiers Nord de Marseille (retour aux sources !), je suis devenu médiateur en France (Chambre Nationale des Praticiens de la Médiation) et depuis peu en Pologne également. Ces activités, qui étaient longues à mettre en place, m’ont permis d’ailleurs de m’organiser facilement pour me rendre disponible pendant la courte campagne de 2017.

Vous souhaitez en savoir plus ? Cliquez sur ce lien : http://frederic-petit.eu/index.php/votre-depute/mieux-me-connaitre/

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