L’agenda du Parlement

Agenda parlementaire – Accédez à la « feuille verte » de l’Assemblée et en découvrir l’ordre du jour :  http://www.assemblee-nationale.fr/agendas/conference.pdf?refresh=true

Commission – Accédez à l’agenda de la Commission des affaires étrangères au lien suivant :  http://www2.assemblee-nationale.fr/15/commissions-permanentes/commission-des-affaires-etrangeres/(block)/39868

Activité législative – Retrouvez l’activité législative de votre Député: http://www2.assemblee-nationale.fr/deputes/fiche/OMC_PA721182

Comment fonctionne le parlement au quotidien ?

 

L’agenda parlementaire se décompose de plusieurs temps . L’Ordre du jour est défini par la Conférence des Présidents (Présidence de l’Assemblée, Présidents des groupes Parlementaires, Présidents des Commissions permanentes). Mais il se répartit sur le calendrier sous plusieurs formes : 

 

« Semaine du gouvernement  » : Le gouvernement fixe l’ordre du jour

« Semaine de l’Assemblée Nationale » : Ce sont en réalité deux semaines pendant lesquelles l’Assemblée va pouvoir soumettre à l’examen des textes qu’elle souhaite voir être débattus. Selon les ordres de priorités, le gouvernement peut toujours proposer un texte durant cette période.

« Semaines de contrôle » : L’Assemblée propose débats mais aussi contrôles et évaluations des politiques publiques.

« Semaines du PLF » : Elles arrivent courant Octobre-Novembre et concentrent l’activité de l’Assemblée sur le Projet de Loi de Finance pour l’année suivante.

Il y a aussi les « Niches parlementaires » : Chaque groupe parlementaire, en dehors de celui qui représente la majorité parlementaire (LaRem) dispose d’une journée dans le mois ou il peut fixer l’Ordre du jour. Par exemple, le 12 Octobre dernier, le groupe Les Républicains a pu fixer un ordre du jour et soumettre à l’Assemblée deux propositions de lois. Le 30 novembre prochain, ce sera le tour du groupe MoDem.

Une semaine à l’Assemblée : 

Il est de coutume de faire débuter les travaux le mardi, avec pour point de départ les réunions de groupes parlementaires qui prennent place le matin. Puis à 15h, en session ordinaire, prennent place les QAG (Questions Au Gouvernement) qui dureront une heure et auxquelles suivront l’ordre du jour défini au préalable.

Le mercredi matin est généralement consacré aux travaux en Commissions. La présence des députés y est obligatoire ! Elles peuvent se prolonger le soir ou le lendemain matin. Entre-temps, reviennent les QAG à 15h de nouveau, puis l’ordre du jour. Le jeudi permet souvent de conclure les travaux de la semaine.

On peut dire que l’Assemblée paraît inactive entre le vendredi et le lundi. Mais en réalité, il y a aussi de nombreuses réunions de groupes de travail, de groupes d’étude, de groupes d’amitié et autres rendez-vous ou réunions internes, soit entre les députés, soit entre les collaborateurs.

De plus, il arrive que l’Ordre du jour impose des séances le lundi, le vendredi, le samedi et parfois même le dimanche !

Les séances à l’Assemblée durent en moyenne 4 à 5 heures. Les séances du matin commencent à 9h30 et se terminent généralement vers 12h30-13h. La séance de l’après-midi commence à 15h ou à 16h exceptionnellement, et se terminent vers 20h30. Les séances du soir commencent à 21h30 pour se finir souvent tard dans la nuit.